Conditions générales

Les présents tarifs sont valables jusqu'au 31 décembre 2009. La facturation est semestrielle, les factures étant envoyées en août et en janvier. Elles sont payables par mois ou par semestre, avec escompte mentionné ci-dessus dans le dernier cas. Les cours interrompus avant terme sont facturés en proportion du nombre de semaines de cours effectifs suivis lors de la notification de l'interruption relativement au nombre de semaines de cours que compte la période de facturation. Les mensualités sont payables pour la fin de chaque mois. En cas d'accident, de longue maladie ou de service militaire, un remboursement partiel peut être demandé. La décision de ne pas suivre les révisions assistées doit être annoncée au plus tard 15 jours avant le premier jour de révision, sauf pour les élèves ne présentant pas d'examen à la session concernée. En cas de retard de paiement, les frais de rappel effectifs peuvent être facturés en sus. L'Ecole des Arches se réserve le droit de réadapter annuellement ses conditions financières pour tenir compte de l'augmentation de ses charges.